Propriété industrielle et licensing

Propriété industrielle, brevets et marques

Protéger ses innovations par dépôt de brevet des technologies, des produits et des procédés est essentiel pour Arkema dans la gestion de ses activités.

Début 2009, le Groupe est titulaire de quelques 5 680 brevets délivrés et compte plus de 3 460 demandes de brevets.
Concernant ses marques, Arkema développe une politique centralisée et dynamique de dépôt de marques en s'appuyant sur un réseau mondial de conseils. Le portefeuille d'Arkema comprend un grand nombre de noms de marques dont certains sont des références mondiales, comme Forane®, Pebax®, Rilsan®, Altuglas®, etc.

Licensing

Le Département Ventes de Licences d’Arkema intervient dans les processus de cession ou d’échange concernant le capital intellectuel de la Société. Un domaine qui inclut les accords de licence sur des brevets détenus par Arkema, mais aussi les transferts de technologies nécessaires à la conception et à la construction d’unités de fabrication sur la base de nos procédés. Arkema peut également proposer des contrats de support technique dans nos domaines d’expertise.

Le Département recherche les meilleures solutions aux besoins de ses clients dans le domaine de la propriété intellectuelle : licences brevets, optimisation de procédés, conception d’installations, procédure et manuel opératoires, fourniture de procédés propriétaires.

Parmi les réalisations les plus récentes :

Licence sur procédé Javel Haut-Titre

Licence unité de chlorure de méthyle en Asie

Licence unité d’anhydride phtalique en Asie.

Contrat d’assistance technique pour optimisation et licences de procédé PVC.

Accord de licence sur brevets dans les domaines des polymères techniques.

Accord de licence sur brevets dans le domaine des polymères séquencés

Pour tout renseignement, veuillez contacter le Département Ventes de Licences.